LE CABINET
ID3 AVOCATS a été créé en 2014 par Arnaud MALARD, Bruno BIBOLLET et Gildas ROCHER, ses trois fondateurs. Ce cabinet a été conçu avec la volonté d’exercer le métier de conseil en étant au plus près des besoins et du mode de fonctionnement de ses clients, entreprises et chefs d’entreprises. Cette démarche a été érigée en projet d’entreprise, impliquant la totalité des équipes d’ID3 AVOCATS.
Notre activité est concentrée sur le Droit des Affaires, au service des projets de nos clients. Le conseil auprès des entreprises et chefs d’entreprises constitue notre cœur de métier. Nous intervenons également dans le domaine judiciaire pour le contentieux du Droit des Affaires.
ID3 AVOCATS a pour ambition d’être un apporteur d’idées auprès de ses clients : Idées de solution, Idées de stratégie, Idées d’innovation.
LES AVOCATS
DOMAINES D’INTERVENTION
SOCIETES
ID3 AVOCATS vous accompagne dans la création de sociétés (choix de la forme juridique, gouvernance, organisation des relations entre les associés, rédaction des statuts et actes complémentaires), dans leur fonctionnement (assemblées et secrétariat juridique), dans les opérations sur le capital, fusion, dissolution-confusion, apports, émissions d’actions de préférences, obligations, valeurs mobilières composées, pacte d’associés, organisation des groupes de sociétés
CESSION – ACQUISITION
ID3 AVOCATS vous accompagne dans le domaine des cessions/acquisitions de sociétés ou de participations, de fonds de commerce, droit au bail, clientèle civile… Les prestations dans ce domaine consistent notamment dans la réalisation des audits, assistance à la négociation et rédaction des accords (lettres d’intention, protocoles, accords de cession, contrats de garantie, …).
FISCAL
ID3 AVOCATS vous accompagne notamment dans les aspects fiscaux de vos opérations de créations, cessions, restructurations de sociétés. Notre cabinet intervient également dans les domaines de la fiscalité personnelle et patrimoniale, y compris pour vos obligations déclaratives, ainsi qu’en matière d’impôts locaux. Nous assistons les sociétés et les particuliers pour tout contentieux en matière fiscale.
PATRIMONIAL
ID3 AVOCATS est présent auprès de ses clients afin d’établir avec eux un diagnostic, définir une stratégie patrimoniale et les accompagner dans la mise en œuvre des actions à réaliser. Nos interventions en la matière comprennent la rédaction d’études patrimoniales : création de holdings familiaux, opérations de transmission, pactes Dutreil, préservation des intérêts du conjoint et/ou des enfants du dirigeant (incluant le cas des familles recomposées), assistance à la rédaction de testament et des clauses bénéficiaires des contrats d’assurance-vie, …
CONTRATS
ID3 AVOCATS vous accompagne dans le domaine des contrats commerciaux, contrats de distribution, de franchise, de licence, de sous-traitance, location-gérance, accords de confidentialité, contrats de coopération… ID3 Avocats vous assiste dans la négociation et la rédaction de ces contrats.
DROIT COMMERCIAL
ID3 AVOCATS vous accompagne dans le domaine des baux commerciaux, contrats de location, contrats de location gérance, conditions générales de ventes et de prestations de services. .
PROPRIETE INTELLECTUELLE TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION
ID3 AVOCATS vous accompagne dans le domaine de la propriété intellectuelle sur les sujets suivants : marques, brevets, dessins et modèles, droits d’auteurs, logiciels, projets informatiques, commerce électronique, réglementation sur la confidentialité des données, aspects juridiques des sites Internet. ID3 AVOCATS intervient, le cas échéant, avec GALIA PARTNERS, cabinet de conseil en propriété intellectuelle, avec lequel il a conclu un partenariat afin d’offrir à ses clients un meilleur conseil pluridisciplinaire.
ASSOCIATIONS – FONDS DE DOTATION
ID3 AVOCATS vous accompagne dans la création de votre structure non lucrative (choix de la forme juridique, gouvernance, conception et rédaction des statuts), dans leur fonctionnement (assemblées et secrétariat juridique). Le cabinet intervient également sur l’ensemble des opérations de restructuration du secteur non lucratif (fusion, apport partiel, contrats de partenariat). Nous intervenons ainsi auprès des associations, fonds de dotation, fondations d’entreprise….
CONTACT
11 allée du groupe Nicolas BOURBAKI
CS 60035
63 178 Aubière cedex
Tél: 04 73 45 18 88
Fax: 04 73 45 18 95
